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Marques déposées par DEBAT gilles
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VITI-LIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITI-LIEN
DEBAT gilles

Numéro de dépôt :
3766418
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/09/2020
VITI-LIEN de DEBAT gilles

Présentation de la marque VITI-LIEN

Déposée le 15 septembre 2010 par DEBAT gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VITI-LIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est DEBAT gilles domicilié(e) 48 avenue de Paviot - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT gilles domicilié(e) 48 avenue de Paviot - 38500 - VOIRON - France.

La marque VITI-LIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITI-LIEN est expirée depuis le 15 septembre 2020.

DEBAT gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECOGRAF , ECOFIL


DEBAT gilles - 48 avenue de Paviot - 38500 - VOIRON - France


DEBAT gilles - 48 avenue de Paviot - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552908 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Ficelle papier et ou plastique ayant une âme métallique de différent diamètre utilisée pour, notamment, la ligature de sarment de vigne, de branche d'arbre fruitier ou ornemental sur pied.